• MAURAN S., MAZET N., NEVEU P., STITOU D.
    Installation pour la production de froid, de chaleur et/ou de travail. Demande de brevet CNRS n° 0801786, 1er avril 2008. Demande de brevet PCT/FR2009/000365, 30 mars 2009.

  • ABANADES S., CHARVIN P., FLAMANT G., LEMORT F.
    Production d'hydrogène par dissociation de l'eau en présence de SnO en utilisant le couple SnO2/SnO dans une suite de réactions thermochimiques. Brevet CNRS/CEA, n° 0753533, 27/02/2007, CT/FR2008/050295, 21/02/2008. n°de publication: FR2913010, 29/08/2008, WO2008/113944, 25/09/2008.

  • MASSINES F., NAUDE N., JAHAN D., MADEC A.
    Procédé et dispositif de production d'une décharge homogène sur substrats non isolants. Dépôt N° FR-07 59201, Air Liquide/CNRS, 21 Novembre 2007.

  • LUCAS V., JOINET M., TEYSSANDIER F., THOMAS L.
    Thin film multilayer structure component comprising said structure as its method of deposition. Applicant EADS France-International publication n° WO 2007/085494 A1 - International application n° PCT/EP2007/000779 - International publication date : 02/08/2007.

  • STITOU D., SPINNER B., COUDERT J.P.
    Dispositifs pour la production de froid pour la climatisation de bâtiments. Brevet CNRS, FR 04 13569 déposé le 20 décembre 2004. Extension PCT WO 2006/067302 du 29/06/2006.

  • STITOU D., SPINNER B., MAZET N., LE PIERRES N.
    Production de froid à très basse température par un dispositif thermochimique (dipôles enphase). Déposé le 4 novembre 2004. Copropriété CNRS/Techn'ice. Brevet France FR2877425 du 05/05/2006. Extension PCT - WO 2006/048552 du 11/05/2006.

  • STITOU D., SPINNER B., MAZET N.
    Production de froid à très basse température par un dispositif thermochimique (dipôles en opposition de phase). Brevet CNRS, FR 04 11766 déposé le 4 novembre 2004. Extension PCT-WO 2006/048558 du 11/05/2006.

  • CHARLIER J.C., FABRY F., FLAMANT G., FULCHERI L., GONZALES J., GRIVEI E., GRUENBERGER T., OKUNO H., PROBST N.
    Carbon nanostructures and process for the production of carbon-based nanotubes, nanofibres and nanostructures. Brevet PCT/EP2004/003000, march 22, 2004. Extension USA, September 20, 2005 (US application n° 10/550, 158, Confirmation n° 5335). Extension regions eurasiennes, October 19, 2005. Extension Canada en 2006.

  • PY V. GOETZ V.
    Matériau composite, son utilisation pour la gestion des effets thermiques dans un processus physico-chimique. Brevet CNRS, FR 02/14888, déposé le 27 novembre 2002. PCT n° 03463, 24 novembre 2003.

  • STITOU D., SPINNER B., BERTRAND O.
    Installation et procédé pour la production de froid par un système à sorption renversable , (titre abrégé "Système à un dipôle"). 
    Brevet CNRS ­ FR 02/09390, déposé le 24/07/2002.

  • STITOU D., SPINNER B., NEVEU P.
    Installation et procédé pour la production de froid par un système à sorption renversable (titre abrégé "Système à deux dipôles"). 
    Brevet CNRS - FR 02/09392, déposé le 24/07/2002.

  • SPINNER B., LABIDI J. et STITOU D.
    Installation et procédé pour la production de froid ou de chaleur par un système à sorption
    Brevet FR 01/12715 du 3/10/2001.

  • PY X., DAGUERRE E., GOETZ V. et SPINNER B.
    Matériau composite positif comprenant du charbon actif et du graphite expansé
    Brevet CNRS, FR 00-01056, 27 janvier 2000. Demande internationale n° PCT/FR01/00243, 25/01/2001.

  • FABRY F., FLAMANT G., FULCHERI L., FISCHER F., GRIVEI E., PEROY J.Y., PROBST N.
    Device and method for converting carbon-containing feedstock into carbon-containing materials, having a defined nanostructure
    Brevet n° E33781EP. Demande de brevet européen déposée le 19/09/2000.

  • GUILLOT A., PY X., DAGUERRE E. et SPINNER B.
    Charbons actifs et leur procédé d'obtention à partir d'un brai partiellement mésophasé et partiellement mésogéné
    Brevet CNRS. Ets BOYE, FR99 14607, 19/11/1999.

  • HERNANDEZ D., OLALDE G., MILCENT E., CLEMENT M.
    Fast bichromatic pyrometer for use with an optical fiber
    United States Patent. Patent Number 5, 755, 510, May 26, 1998.